Conditions Générales d'Utilisation

Objet du site

Ma Genesis est un site vitrine présentant les prestations de généalogie successorale, familiale et foncière. Il a pour objectif de vous informer sur ses services et de faciliter vos prises de contact.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, structure) sont la propriété exclusive de Ma Genesis et protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

Ma Genesis met tout en œuvre pour assurer l’accès et le bon fonctionnement du site, sans pouvoir garantir une disponibilité absolue.
L’éditeur décline toute responsabilité concernant les dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation des informations publiées.

Comportement des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite et éthique, à ne pas porter atteinte aux droits des tiers, ni diffuser de contenus illégaux.

Données personnelles 

La collecte et le traitement des données personnelles sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

Litiges

En cas de litige relatif à l’utilisation du site, compétence exclusive est attribuée au Tribunal judiciaire de Fort-de-France.